Statuts de l' AFAB

Fondée sous le régime de la loi de 1901, l' AFAB est une association dont les statuts sont très voisins de la formule type. Aussi nous parait-il suffisant d'en donner ci-après le résumé,étant bien entendu que tout membre qui le désire pourra, sur simple demande, en obtenir le texte intégral.

OBJET: Promouvoir en France la miniaturisation des végétaux, en s’inspirant des techniques orientales du Bonsaï …

SIÉGE: 4, rue Theuriet, 92340 – BOURG-LA-REINE

MEMBRES: 3 catégories de membres :
- fondateurs,
- actifs,
- d’honneur.
COTISATION: Fixée chaque année par le Conseil
Tout membre qui n’aurait pas réglé sa cotisation, après un rappel, cesserait d’appartenir à l’Association mais pourrait être réintégré, sur sa demande, après avoir régularisé sa situation.
REVUE: Un bulletin sera publié par l’Association. Son prix en sera décidé chaque année par le Conseil.
ADMINISTRATION : Le Conseil d’Administration comporte 6 membres au moins et 12 au plus, pris parmi les membres fondateurs ou actifs. Ils sont élus pour 3 ans et renouvelables par tiers chaque année. Le Conseil nomme chaque année parmi ses membres un Président, un Vice-président, un Secrétaire Général et un Trésorier.
Le Conseil a tous les pouvoirs de gestion. Seul le Président et le Trésorier ont la signature des comptes. Le Conseil se réunit au moins une fois tous les 6 mois.
ASSEMBLÉES: Les membres de l'Association se réunissent chaque année en Assemblée Générale Ordinaire et à chaque fois que nécessaire en Assemblée Générale Extraordinaire. Les convocations sont faites au moins 15 jours à l’avance, par lettre signée du Président ou du Vice-président ou – pour les Assemblées Générales Ordinaires - seulement par insertion au bulletin de l’Association.
Les Assemblées Générales Ordinaires statuent à la majorité sur toutes décisions qui leur sont soumises, à l’exclusion des modifications aux statuts ou toutes décisions entraînant la dissolution de l’Association, qui sont du ressort exclusif des Assemblées Générales Extraordinaires
RESPONSABILITÉ: Aucun membre de l'Association, à quelques titres qu’il en fasse partie n’est personnellement responsable des engagements contractés par elle. Seul l’ensemble des ressources de l'Association en répond.
EXERCICE SOCIAL: Il commence le 1er Octobre et se termine le 30 Septembre de chaque année. A la fin de chaque année, un inventaire du passif et de l’Actif est dressé par le Trésorier. Les comptes sont arrêtés par le Conseil d’Administration et soumis à l’Assemblée Générale annuelle.