Statuts de l' AFAB

Par admin le 25 avr. 2008, 16h22 - Qui sommes nous ? - Lien permanent

Fondée sous le régime de la loi de 1901, l' AFAB est une association dont les statuts sont très voisins de la formule type. Aussi nous parait-il suffisant d'en donner ci-après le résumé,étant bien entendu que tout membre qui le désire pourra, sur simple demande, en obtenir le texte intégral.

OBJET: Promouvoir en France la miniaturisation des végétaux, en s’inspirant des techniques orientales du Bonsaï …

SIÉGE: 4, rue Theuriet, 92340 – BOURG-LA-REINE

MEMBRES: 3 catégories de membres :
- fondateurs,
- actifs,
- d’honneur.
COTISATION: Fixée chaque année par le Conseil
Tout membre qui n’aurait pas réglé sa cotisation, après un rappel, cesserait d’appartenir à l’Association mais pourrait être réintégré, sur sa demande, après avoir régularisé sa situation.
REVUE: Un bulletin sera publié par l’Association. Son prix en sera décidé chaque année par le Conseil.
ADMINISTRATION : Le Conseil d’Administration comporte 6 membres au moins et 12 au plus, pris parmi les membres fondateurs ou actifs. Ils sont élus pour 3 ans et renouvelables par tiers chaque année. Le Conseil nomme chaque année parmi ses membres un Président, un Vice-président, un Secrétaire Général et un Trésorier.
Le Conseil a tous les pouvoirs de gestion. Seul le Président et le Trésorier ont la signature des comptes. Le Conseil se réunit au moins une fois tous les 6 mois.
ASSEMBLÉES: Les membres de l'Association se réunissent chaque année en Assemblée Générale Ordinaire et à chaque fois que nécessaire en Assemblée Générale Extraordinaire. Les convocations sont faites au moins 15 jours à l’avance, par lettre signée du Président ou du Vice-président ou – pour les Assemblées Générales Ordinaires - seulement par insertion au bulletin de l’Association.
Les Assemblées Générales Ordinaires statuent à la majorité sur toutes décisions qui leur sont soumises, à l’exclusion des modifications aux statuts ou toutes décisions entraînant la dissolution de l’Association, qui sont du ressort exclusif des Assemblées Générales Extraordinaires
RESPONSABILITÉ: Aucun membre de l'Association, à quelques titres qu’il en fasse partie n’est personnellement responsable des engagements contractés par elle. Seul l’ensemble des ressources de l'Association en répond.
EXERCICE SOCIAL: Il commence le 1er Octobre et se termine le 30 Septembre de chaque année. A la fin de chaque année, un inventaire du passif et de l’Actif est dressé par le Trésorier. Les comptes sont arrêtés par le Conseil d’Administration et soumis à l’Assemblée Générale annuelle.